Conseil communautaire du 10 avril 2024

08 / 04 / 2024

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du 20 Mars 2024

• Délibérations

1. FINANCES : Budget principal - Approbation du compte de gestion 2023

2. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Approbation du compte de gestion 2023

3. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Approbation du compte de gestion 2023

4. FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Approbation du compte de gestion 2023 (Rive Droite)

5. FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Approbation du compte de gestion 2023 (Rive Gauche)

6. FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Approbation du compte de gestion 2023

7. FINANCES : Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Approbation du compte de gestion 2023

8. FINANCES : Budget annexe ZAE COUDANNES PHASE 2 660 72 - Approbation du compte de gestion 2023

9. FINANCES : Budget principal 660 00 - Approbation du compte administratif 2023

10. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Approbation du compte administratif 2023

11. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Approbation du compte administratif 2023

12. FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Approbation du compte administratif 2023 (Rive Droite)

13. FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Approbation du compte administratif 2023 (Rive Gauche)

14. FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Approbation du compte administratif 2023

15. FINANCES : Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Approbation du compte administratif 2023

16. FINANCES : Budget annexe ZAE COUDANNES 2 660 72 Approbation du compte administratif 2023

17. FINANCES : Budget Principal 660 00 - Affectation du résultat 2023

18. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Affectation du résultat 2023

19. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Affectation du résultat 2023

20. FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Affectation du résultat 2023

21. FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Affectation du résultat 2023

22. FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Affectation du résultat 2023
23. FINANCES : Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Affectation du résultat 2023

24. FINANCES : Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES PHASE 2 660 71 - Affectation du résultat 2023

25. RESSOURCES HUMAINES : Rapport sur l'égalité entre les Femmes et les Hommes pour l'année 2023

26. FINANCES : Budget PRINCIPAL 660 00 - Vote du budget primitif 2024

27. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Vote du budget primitif 2024

28. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Vote du budget primitif 2024

29. FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Vote du budget primitif 2024- rive droite

30. FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Vote du budget primitif 2024 - rive gauche

31. FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Vote du budget primitif 2024

32. FINANCES : Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Vote du budget primitif 2024

33. FINANCES : Budget annexe ZONE D'ACTIVITE COUDANNES PHASE 2 660 72 - Vote du budget primitif 2024

34. FINANCES : Vote des taux des contributions directes 2024

35. FINANCES : Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2024

36. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Avenant N°2 de prorogation à la convention avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine

37. POLE D'ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Convention 2024 entre le centre d'information du droit des femmes et des familles de la Gironde (CIDFF 33) et la communauté de communes Convergence Garonne

38. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Convention relative à la facturation de la redevance des ordures ménagères des professionnels par le SEMOCTOM pour le compte de la communauté de communes Convergence Garonne

39. URBANISME : Création d'une zone d'aménagement différée sur la commune de Cadillac-sur-Garonne

40. URBANISME : Délibération autorisant la signature de la convention cadre d'opération de revitalisation territoriale de Convergence Garonne

41. GEMAPI : Instauration d'une servitude d'utilité publique sur nos systèmes d'endiguement

42. CULTURE : Demande de subvention pour l'association « EVENT'ARTS » pour la 8ème édition du Festival médiéval Sud-Gironde les 8 et 9 juin 2024

43. CULTURE : Demande de subvention pour l'association « LES VENEURS D'EPERNONS » pour l'organisation du championnat international de trompes les 8 et 9 juin 2024

44. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour l'année 2024 avec le cinéma LUX de Cadillac-sur-Garonne - Association LE PARADIS

45. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec la commune de Cadillac-sur-Garonne - pour le Festival BALADINS à Cadillac-sur-Garonne

46. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec l'association les FESTES BAROQUES pour le Festival FESTES BAROQUES

47. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec l'association NUITS ATYPIQUES pour le festival LES NUITS ATYPIQUES

48. CULTURE : Autorisation de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec l'association LIBRE COUR pour le festival LIBRE COUR

49. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec la commune de PODENSAC pour le festival COTÉ JARDIN

50. CULTURE : Subvention aux communes dans le cadre des Scènes d'été en Gironde pour 2024

51. CULTURE : Autorisation de signature de l'avenant à la convention cadre de coopération publique structure partenaire 2023-2025 et de la convention de co-organisation pour l'année 2024 avec la commune de RIONS pour le festival RUES ET VOUS

52. RESSOURCES HUMAINES : Création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité - Service Technique

53. RESSOURCES HUMAINES : Recours à un contrat d'accroissement temporaire d'activité au sein de la Direction du Développement du Territoire

54. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois

55. MARCHE PUBLIC : Autorisation de signature d'un avenant au marché 2023M08 Aménagement de la zone d'activités du Pays de Podensac/Illats-Cérons

• Questions orales