Conseil communautaire du 28 février 2024

22 / 02 / 2024

ORDRE DU JOUR

•  Approbation du procès-verbal du 24 Janvier 2024

•  Délibérations

1. FINANCES : Vote du rapport d'orientation budgétaire 2024

2. ADMINISTRATION GENERALE : Modification des représentants dans les commissions thématiques

3. ADMINISTRATION GENERALE : Délégation Président

4. ADMINISTRATION GENERALE : Cession d'une parcelle communautaire au lieu-dit « La Poule » à Rions

5. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Acquisition extension de la ZA Coudannes à Landiras

6. VOIRIE : Transfert temporaire de la maitrise d'ouvrage sur les voiries d'intérêt communautaire - Barsac

7. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Autorisation de signature du contrat de reprise option filière verre pour la période 2024-2029

8. URBANISME : Prise en considération d'un projet d'aménagement et instauration d'un périmètre de sursis à statuer secteur Les Eyres à Rions

9. CULTURE : Règlement de soutien au dispositif « Scène d'Eté » du Département de la Gironde pour les communes du territoire Convergence Garonne pour l'année 2024

10. CULTURE : Appel à projet culture « 100% EAC » 2024 - Soutien aux projets d'éducation artistique et culturelle sur le territoire

11. ENFANCE ET JEUNESSE : Partenariat pour l'organisation d'une formation générale BAFA 2024

12. ENFANCE ET JEUNESSE : Avenant à la convention pluriannuelle avec le Réseau Girondin Petite Enfance pour le versement de l'adhésion

13. TOURISME : Groupement de commandes pour le marché d'accompagnement à la Fusion des Offices de Tourisme

14. FINANCES : BUDGET 660 00 BUDGET PRINCIPAL - Ouverture de crédits anticipée N°02 sur le budget principal 2024

15. RESSOURCES HUMAINES : Délibération donnant mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour le lancement d'une consultation pour la passation d'une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire

16. RESSOURCES HUMAINES : Proposition de la mise à disposition d'un agent en charge de l'urbanisme par la Communauté de communes Convergence Garonne au profit de la commune de Podensac

17. MARCHE PUBLIC : Renouvellement adhésion au groupement de commandes d'achat d'énergie du SDEEG

•  Questions orales