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communes
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Téléchargements/Comptes rendus conseil communautaire

CONSEILS COMMUNAUTAIRES


Compte-rendu conseil juillet 2019

C-c-2019-07-10.pdfDate : 22/07/2019
Taille : 1 695 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du mercredi 10 juillet 2019 s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace)sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-rendu conseil juin 2019

cr-conseil-juin-19.pdfDate : 01/07/2019
Taille : 1 674 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire de la CDC Convergence Garonne s'est déroulé dans les locaux de la Mairie de Cadillac le mercredi 19 juin 2019 sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-Rendu conseil mai 2019

compte-rendu-conseil-mai-2019.pdfDate : 04/06/2019
Taille : 1 739 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du 15 mai 2019 s'est tenu dans les locaux de la Mairie de Cadillac-sur-Garonne (salle du conseil) sous la présidence de Bernard Mateille, Président de la Collectivité et Maire de Podensac.

Compte-rendu conseil avril 2019

compte-rendu-conseil-avril-2019.pdfDate : 02/05/2019
Taille : 2 941 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du 10 avril 2019 s'est tenu dans les locaux de la Mairie de Cadillac-sur-Garonne (salle du conseil) sous la présidence de Bernard Mateille, Président de la Collectivité et Maire de Podensac.

Compte-rendu conseil mars 2019

compte-rendu-conseil-20-03-2019.pdfDate : 02/04/2019
Taille : 2 589 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du 20 mars 2019 s'est tenu dans les locaux de la Communauté de Communes à Podensac (salle l'Espace) sous la présidence de Bernard Mateille, Président de la Collectivité et Maire de Podensac. L'approbation des comptes administratifs étaient inscrits à l'ordre du jour de cette réunion.

Compte-Rendu conseil février 2019

conseil-05-02-2019.pdfDate : 08/03/2019
Taille : 2 049 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du 20 février 2019 s'est tenu dans les locaux de la Mairie de Cadillac (salle du conseil) sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-rendu conseil janvier 2019

CONS.COM.2019-01-23_COMPTE_RENDU.pdfDate : 30/01/2019
Taille : 1 246 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du 23 janvier s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensdac (salle l'Espace, sous la présidence de Bernard Mateille.)

Compte-rendu Conseil décembre 2018

conseil-decembre-2018.pdfDate : 09/01/2019
Taille : 4 247 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du 19 décembre 2018 s'est tenu dans les locaux de la Mairie de Cadillac (salle du conseil) sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-rendu conseil novembre 2018

conseil-14-11-2018.pdfDate : 26/11/2018
Taille : 994 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du 14 novembre 2018 s'est tenu dans les locaux de la Mairie de Cadillac (salle du conseil) sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-Rendu conseil octobre 2018

conseil-octobre-2018.pdfDate : 22/11/2018
Taille : 2 272 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du 24 octobre 2018 s'est tenu à Podensac (salle l'Espace) sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-rendu conseil septembre 2018

compte-rendu-conseil-septembre.pdfDate : 08/10/2018
Taille : 2 748 KB
Vidéo du conseil
Le Conseil Communautaire s'est déroulé le 26 septembre dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace) sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-rendu conseil juillet 2018

CONS.COM._2018-07-11_COMPTE_RENDU_SIGNE.pdfDate : 19/07/2018
Taille : 1 461 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire de la CDC Convergence Garonne s'est tenu dans les locaux de la Mairie de Cadillac (salle du conseil) sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-rendu conseil juin 2018

conseil-com-27-06-18.pdfDate : 10/07/2018
Taille : 2 474 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu dans les locaux de la mairie de Cadillac ( salle du conseil) sous la président de Bernard Mateille.

Compte-rendu conseil mai 2018

CONS.COM._2018-05-30_COMPTE_RENDU_SIGNE.pdfDate : 18/06/2018
Taille : 1 456 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace) sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-rendu conseil mai 2018

CONS.COM._2018-05-02_COMPTE_RENDU_SIGNE.pdfDate : 10/05/2018
Taille : 2 271 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du 2 mai 2018 s'est tenu dans les locaux de la communauté de Communes à Podensac (salle l'Espace) sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-rendu conseil mars 2018

CONS.COM._2018-03-28.COMPTE_RENDU_SIGNE.pdfDate : 03/04/2018
Taille : 2 045 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire de la CDC Convergence Garonne s'est tenu dans les locaux de la mairie de Cadillac (salle du conseil) sous la présidence de Bernard Mateille

Compte-rendu conseil mars 2018

CONS.COM_2018-03-14._COMPTE_RENDU_SIGNE.pdfDate : 23/03/2018
Taille : 1 870 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu le mercredi 14 mars dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace) sous la présidence de Bernard Mateille.

Compte-Rendu conseil février 2018

CR-fevrier-2018.pdfDate : 22/02/2018
Taille : 3 125 KB
Vidéo du conseil
le conseil communautaire s'est tenu le 14 février dans les locaux de la Mairie de Cadillac (salle du conseil) sous la Présidence de Jocelyn Doré, 1er Vice-président en charge des ressources humaines.

Compte-rendu conseil janvier 2018

20180209150418595.pdfDate : 09/02/2018
Taille : 1 040 KB
Vidéo du conseil
le conseil communautaire de la communauté de communes s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace).

Compte-rendu conseil décembre 2017

conseil-decembre-2017.pdfDate : 09/01/2018
Taille : 2 526 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire de décembre s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensac, salle l'Espace.

Compte-rendu conseil novembre 2017

conseil-15-nov-2017.pdfDate : 23/11/2017
Taille : 12 567 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du mois de novembre s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace).

Compte-Rendu conseil octobre 2017

CONS.COM.2017-10-13COMPTERENDU.PDFDate : 18/10/2017
Taille : 720 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu dans les locaux de la mairie de Cadillac (salle du conseil) le mercredi 11 octobre à partir de 18 heures 30.

Compte-rendu conseil septembre 2017

compte-rendu-conseil-13-09-2017.pdfDate : 22/09/2017
Taille : 1 062 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu dans les locaux de la cdc à Podensac (salle l'Espace).

Compte-rendu conseil juin 2017

compte-renduconseil-juin-2017.pdfDate : 19/07/2017
Taille : 1 455 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu à la Mairie de Cadillac (salle du conseil)

Compte-Rendu conseil mai 2017

compte-rendu-conseil-mai-2017.pdfDate : 20/06/2017
Taille : 1 302 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace).

Compte-rendu conseil avril 2017

c-r-conseil-avril-2017.pdfDate : 25/04/2017
Taille : 1 303 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire d'avril s'est tenu dans les locaux de la mairie de Cadillac (salle du conseil municipal).

Compte-rendu conseil mars 2017

CONSCOM20170314COMPTERENDU.pdfDate : 24/03/2017
Taille : 1 670 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du mois de mars 2017, s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace).

Compte-rendu conseil février 2017

conseil-22-02-2017.pdfDate : 03/03/2017
Taille : 232 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu dans les locaux de la Mairie de Cadillac (salle du conseil) le mercredi 22 février à partir de 18 heures 30.

Compte-rendu conseil janvier 2017 (1)

Vidéo du conseil
Le conseil communautaire de la nouvelle CDC s'est tenu à Podensac, dans les locaux de la Communauté de Communes (salle l'espace)

Compte-rendu conseil janvier 2017 (2)

Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du 21 janvier 2017 s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace). Après l'élection du Président et des Vice-présidents, les élus ont pris un certain nombres de délibérations.

Compte-rendu conseil décembre 2016

conseil-decembre-2016.pdfDate : 04/01/2017
Taille : 134 KB
Vidéo du conseil
Le dernier conseil de la Communauté de Communes de Podensac s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace).

Compte-rendu conseil novembre 2016

compte-rendu-novembre-2016.pdfDate : 15/12/2016
Taille : 1 361 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu dans les locaux de la Communauté de Communes, salle l'Espace.

Compte-rendu conseil septembre 2016

compte-rendu-conseil-septembre.pdfDate : 02/11/2016
Taille : 2 748 KB
Vidéo du conseil
Le Conseil communautaire s'est tenu à 18 heures 30 dans les locaux de la CDC à Podensac, salle l'Espace.

Compte-rendu conseil juin 2016

compte-rendu-conseil-juin.pdfDate : 29/09/2016
Taille : 355 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu le mercredi 29 juin dans les locaux de la CDC à Podensac (salle l'Espace).

Compte-rendu conseil mai 2016

compte-rendu-conseil-mai.pdfDate : 30/06/2016
Taille : 160 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire du mois de mai s'est tenu à la salle des fêtes d'Illats.

Compte-rendu conseil avril 2016

compte-rendu-avril-2016.pdfDate : 26/05/2016
Taille : 189 KB
Vidéo du conseil
Le Conseil Communautaire s'est tenu au siège de la CDC à Podensac. L'ordre du jour portait sur l'étude des différents budgets, la création de postes et de l'attribution de subventions à des associations.

Compte-rendu conseil mars 2016

compte-rendu-mars-2016.pdfDate : 07/04/2016
Taille : 326 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu dans les locaux de la CDC à Podensac. L'ordre du jour était en partie consacré à l'étude des comptes de gestion.

Compte-rendu conseil janvier 2016

compte-rendu-janvier-2016.pdfDate : 10/03/2016
Taille : 118 KB
Vidéo du conseil
Le conseil s'est tenu à la CDC de Podensac

Compte-rendu conseil décembre 2015

compte-rendu-decembre-2015.pdfDate : 22/01/2016
Taille : 863 KB
Vidéo du conseil
Le conseil Communautaire s'est tenu au siège de la CDC le mercredi 16 décembre 2015.

Compte-rendu conseil novembre 2015

compte-rendu-novembre-2015.pdfDate : 17/12/2015
Taille : 153 KB
Vidéo du conseil
Le Conseil communautaire du 4 novembre 2015 s'est déroulé à la Communauté de Communes de Podensac à partir de 18 heures 30.

Compte-rendu conseil septembre 2015

compte-rendu-septembre-2015.pdfDate : 05/11/2015
Taille : 241 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu à la salle l'Espace de la CDC de Podensac à partir de 18 heures 30

Compte-rendu Conseil juillet 2015

compte-rendu-juillet-2015.pdfDate : 01/10/2015
Taille : 192 KB
Vidéo du conseil
Le Conseil communautaire s'est tenu le 8 juillet dans les locaux de la Communauté de Communes à Podensac. Les élus y ont abordé de nombreux dossiers et ont reçu les membres de l'association Jardin de tomates

Compte-rendu Conseil mai 2015

compte-rendu-mai-2015.pdfDate : 09/07/2015
Taille : 176 KB
Vidéo du conseil
Le Conseil communautaire s'est déroulé à la salle polyvalente de Budos.

Compte-rendu conseil avril 2015

compte-rendu-avril-2015.pdfDate : 01/06/2015
Taille : 161 KB
Vidéo du conseil
Le Conseil Communautaire s'est tenu à la mairie de Landiras avec pour principaux objets le vote des différents budgets gérés par la CDC

Compte-rendu conseil mars 2015

Compte-rendu-CC-18-03-2015-DEF.pdfDate : 18/03/2015
Taille : 855 KB
Vidéo du conseil

Compte-Rendu conseil janvier 2015

Compte-rendu-CC-14-01-2015.pdfDate : 14/01/2015
Taille : 505 KB
Vidéo du conseil
Recours à des agents non titulaires
Recourt à des contrats aidés
Transfert de gestion du parking de la Gare
Attribution des marchés « exploitation de la déchetterie »

Compte-Rendu conseil décembre 2014

Compte-rendu-CC-17-12-2014.pdfDate : 17/12/2014
Taille : 685 KB
1. Budget Principal. Admission en non-valeur N°01/2014
2. Budget Principal. DM 6/2014 - Régularisation des opérations d'ordre
3. Budget Ordures Ménagères. Admission en non-valeur n°01/2014

4. Budget Ordures Ménagères. Décision Modificative n°02/2014

5. Ordures Ménagères - Modification de la fréquence de facturation

6. Ordures Ménagères. Règlement de collecte

7. Portage repas. Modification des tarifs

8. Portage repas . Règlement

9. ALSH. Modification de la politique tarifaire

10. Adhésion groupement d'achat énergie. SDEEG

11. Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction

12. Ressources humaines - Recrutement d'un Contrat Unique d?Insertion

13. Convention d?occupation. CRD de Langon

14. Acquisition de parcelles de terrain ?Château Tourteau Cholet

15. Convention Vict'Aid 2015

16. ALSH de Podensac - coût des fluides pour la préparation des repas

Compte-Rendu conseil novembre 2014

Compte-rendu-CC-19-11-2014.pdfDate : 19/11/2014
Taille : 1 394 KB
Vidéo du conseil
1. Budget principal . Décision modificative N°04/2014
2. Gironde Numérique : adhésion mutualisée
3. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune d'Arbanats
4. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Barsac
5. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Cérons
6. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Guillos
7. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Podensac
8. Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2014 (FCAEC : versement à la commune Portets
9. Marché de maîtrise d'?uvre pour la création d'une structure multi accueil de la petite enfance a Cérons : résiliation
10. Marché de maîtrise d'?uvre pour la réhabilitation de la médiathèque de proximité de Barsac : résiliation
11. Marché de travaux pour la création d'une structure multi accueil petite enfance a Cérons : déclaration sans suite
12. Marché de travaux pour la réalisation d'un hangar technique pour la communauté de communes de Podensac : déclaration sans suite
13. Motion pour la prolongation de l'enquête publique LGV.
Composition de la commission voirie

Compte-rendu conseil octobre 2014

Compte-rendu-CC-22-10-2014-DCLAVIER.pdfDate : 22/10/2014
Taille : 569 KB
Vidéo du conseil
1. Budget principal. Décision modificative N°3
2. Scènes d'été - BUDOS
3. Scènes d'été - VIRELADE
4. FCAEC 2014 - BUDOS
5. FCAEC 2014 - PREIGNAC
6. FCAEC 2014. PUJOLS-SUR-CIRON
7. FCAEC 2014. SAINT-MICHEL-DE-RIEUFRET
8. Marché « Achat de livres non scolaires »
9. Marché « Gestion des MA »
10. Rectification d'une erreur matérielle : modification de la délibération 2014/054
11. Charte d'accueil des groupes au Réseau de Lecture Publique
12. Attribution d'une indemnité de conseil au comptable du Trésor

Compte-rendu conseil septembre 2014

Compte-rendu-CC-24-09-2014.pdfDate : 24/09/2014
Taille : 626 KB
Vidéo du conseil
1. Budget principal : Décision modificative N°2
2. Budget du SPANC : Décision modificative N°1
3. Tableau des effectifs : création / suppression de postes
4. Installation d'un CTP
5. Installation d'un CHSCT
6. FCAEC 2014 : LANDIRAS
7. FCAEC 2014 : VIRELADE
8. Attribution de subvention
9. Soutien au troisième forum de l'emploi viticole
10. Subvention forfaitaire au collège Georges Brassens de Podensac
11. Subvention forfaitaire aux collèges Toulouse Lautrec et Jules Ferry de Langon
12. Eclairage publique : Transfert de la compétence au SDEEG
13. Avenants Gestion de la déchetterie de Virelade

Compte-Rendu conseil juillet 2014

Compte-rendu-CC-16-07-2014.pdfDate : 16/07/2014
Taille : 520 KB
Vidéo du conseil
Fonds Communautaire d'Aide à l?Équipement des Communes (FCAEC). Attribution de subventions. Soutien aux « Scènes d?Été »
Marché de gestion des multi accueils. Prorogation des marchés de gestion de la déchetterie et de reprise des matériaux Marché de transport pour les ALSH. Marché de fourniture de denrées et confection des repas au restaurant scolaire de Podensac.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets

Compte-Rendu conseil juin 2014

Compte-rendu-CC-25-07-2014.pdfDate : 25/06/2014
Taille : 644 KB
Vidéo du conseil
Conseil communautaire décentralisé dans la salle du Conseil de la mairie de Landiras pour cause d'exposition en 3D et dans le noir dans la salle l'Espace de la CDC "Jim Curious, voyage au coeur des profondeurs".

Ordre du Jour :
1. Constitution et composition des commissions
2. Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs.
3. Validation des statuts du SMBV du Ciron.
4. Marché de fourniture de repas pour les personnes gées.
5. Convention d'utilisation d'une chambre froide à l'école de Podensac.
6. Avenant n°3, Lot 1 Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés.
7. Convention Association Familiale Laïque.
9. Rapport annuel SPANC.
10. Modification budget principal.
11. Délibération modification budget OM.
12. Marché travaux de voirie

Compte-Rendu conseil mai 2014

Compte-rendu-CC-21-05-2014.pdfDate : 21/05/2014
Taille : 632 KB
Vidéo du conseil
Ordre du jour
1 Désignation des vice-présidents
2 Désignation des autres membres du Bureau
3 Désignation des délégués communautaires dans les organismes extérieurs
- Syndicat Mixte du Pays des Rives de Garonne
- Syndicat Mixte du SCOT Sud Gironde
- UCTOM de La Brède-Podensac

Délibérations

1. Retrait d'une délibération
2. Détermination du nombre de vice-présidents
3. Attribution des indemnités des élus
4. Convention constitutive d'un groupement de commande avec la commune de Podensac
5. désignation des membres de la CAO du groupement de commande
6. Marché d'aménagement du parking de la Médiathèque et des bureaux administratifs
7. Cotisation "Route des vins de Graves"

Compte-Rendu conseil avril 2014

Compte-rendu-CC-30-04-2014.pdfDate : 30/04/2014
Taille : 585 KB
Vidéo du conseil
DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
- Mission locale des Deux Rives
- Commission consultative de plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux de la gironde
- Conseil d?administration de l?Association de la Route des Vins de Bordeaux en Graves et Sauternes
- Centre Local d?Information et de Coordination (CLIC) du Sud-Gironde
- Constitution de la Commission Locale d?Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)



DELIBERATIONS


1. VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
2. VOTE DU BUDGET PRINCIPAL
3. ORDURES MENAGERES : NOUVELLE TARIFICATION
4. VOTE DU BUDGET DES ORDURES MENAGERES
5. VOTE DU BUDGET DU SERVICE PUBLIC D?ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
6. VOTE DU BUDGET DE LA ZONE D?ACTIVITES DU PAYS DE PODENSAC
7. VOTE DU BUDGET DE LA ZONE D?ACTIVITES DE COUDANNES SUD

Compte-Rendu conseil avril 2014

Compte-rendu-CC-22-04-2014.pdfDate : 22/04/2014
Taille : 538 KB
Vidéo du conseil
DELIBERATIONS

1- Installation des nouveaux conseillers communautaires
2 - PRESENCES
3 - Désignation des vice-présidents
4 - Désignation des autres membres du bureau
5 - Désignation des membres de la commission d?appel d?offre
1 à 5 reportés au conseil communautaire du 30 avril 2014
6 - Désignation de délégués communautaires dans les organismes extérieurs
- Syndicat Mixte du Pays des Rives de Garonne
- Syndicat Mixte d?Aménagement du Bassin Versant du Ciron
- Syndicat Mixte Gironde Numérique
- Mission Locale des Deux Rives
- Crèche associative « Croque Lune »
- Conseil Départemental des déchets
- CNAS (collège des élus)
- Syndicat mixte de l?aire d?accueil des gens du voyage
- Conseil de surveillance du Centre de long séjour de Podensac
- Syndicat Mixte Scot Sud-Gironde

7 - Attribution des indemnités d?élus (reportée au conseil communautaire du 30 avril 2014)
8 - Délégations au président
9 - Délégation pour la vente des lots de la ZA de Coudannes
10 - Convention avec le CDG 33 : Organisation des commissions de sélection professionnelle
11 - Prorogation du marché d?entretien de l?éclairage public
12 - Participation à la réhabilitation des locaux de la Mission Locale des Deux Rives

Compte-rendu Conseil mars 2014

CC-12-03-2014.pdfDate : 12/03/2014
Taille : 624 KB
Vidéo du conseil
1 COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - BUDGET PRINCIPAL
2 AFFECTATION DU RESULTAT 2013 - BUDGET PRINCIPAL
3 COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET PRINCIPAL
4 COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - BUDGET DECHETS MENAGERS
5 AFFECTATION DU RESULTAT 2013 - BUDGET DECHETS MENAGERS
6 COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET DECHETS MENAGERS
7 COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - BUDGET SPANC
8 AFFECTATION DU RESULTAT 2013 - BUDGET SPANC
9 COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET SPANC
10 COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - BUDGET ZAE DU PAYS DE PODENSAC
11 AFFECTATION DU RESULTAT 2013 - BUDGET ZAE DU PAYS DE PODENSAC
12 COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET ZAE DU PAYS DE PODENSAC
13 COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - BUDGET ZA DE COUDANNES
14 AFFECTATION DU RESULTAT 2013 - BUDGET ZA DE COUDANNES
15 COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET ZA DE COUDANNES
16 RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL DE CATEGORIE A
17 PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE
18 PROTOCOLE D'ACCORD 2014 AVEC LA ML2R
OUVERTURE DE CREDIT PAR ANTICIPATION

Compte-rendu Conseil fevrier 2014

Compte-rendu-CC-20-02-2014.pdfDate : 20/02/2014
Taille : 520 KB
Vidéo du conseil
1. FCAEC 2013. Commune de Podensac
2. Signature de la convention Eco TLC
3. Retrait de la délibération : DGS. Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A
4. Création de poste. Attaché
5. Creation de poste. Animateur
6. Spanc. Redevance assainissement non collectif : transactions immobilières
7. Spanc. Modifications du règlement
8. Mise a disposition d'animateurs contractuels au service des communes pour le temps scolaire et périscolaire
9. Subventions a des associations

Compte-Rendu conseil décembre 2013

Compte-rendu-CC-18-12-2013-BON.pdfDate : 18/12/2013
Taille : 604 KB
Vidéo du conseil
DELIBERATIONS

1. OM : TARIFICATION DU SERVICE 2014 Suppression écotaxe

2. OM : UCTOM : Contrat de mandat pour la reprise des métaux issus du traitement des OM

3. SPANC : Modification du taux de TVA au 01/01/2014

4. Création d'un poste d'Adjoint Technique

5. Création d'un poste d'Adjoint Technique

6. Création d'un poste d'Adjoint d'Animation

7. Attribution de Subvention
- Soutien au festival de bande dessinée Association Bulles en Chais
- Soutien à l'organisation d'un tournois de judo Judo Club Barsacais
- Sponsoring 4L Trophy

8. Vente des lots de la Zone d'Activités de Coudannes Sud

9. Programme pluriannuel d'investissement voirie 2014-2016 . Lancement de la consultation

10. Budget principal - Décision Modificative sur la section investissement

11. Signature de la convention Vict'Aid 2014

12. Convention d'occupation des locaux communaux à Barsac

13. Régularisation du budget principal. DSP accueil petite enfance

Compte-rendu conseil novembre 2013

Compte-rendu-CC-20-11-2013[1].pdfDate : 20/11/2013
Taille : 732 KB
Vidéo du conseil
ORDRE DU JOUR
1 - OM : tarification du service 2014
2 - OM : opération de distribution de lombricomposteurs
3 - Plan de financement pour la construction du multi accueil de Cérons
4 - Plan de financement pour la réhabilitation de la médiathèque de Barsac
5 - Budget principal ? décision modificative n°3/2013
6 - Budget OM :décision modificative n°2/2013
7 - Budget OM - admission en non valeur 1/2013
8 - Budget principal - admission en non valeur 1/2013
9 - Marché de construction du multi accueil de Preignac ? avenant n°1
10 - Marché de travaux de voirie 2011-2013 ? avenant n°4
11 - Portage des repas - création d?un poste d'adjoint technique a 35 heures
fermeture d'un poste d'adjoint technique à 29 heures
12 - Accueil - création d'un poste d?adjoint administratif
13 - DGS - recrutement d'un agent contractuel de catégorie A
14 - Accueil dans les ALSH le mercredi matin
15 - Changement de dénomination CDC
16 - Convention avec le syndicat des eaux de Budos
17 - Convention avec Eco-Folio
18 - Transfert des actifs des bibliothèques
19 - Attribution d?une indemnité de conseil au comptable du Trésor
20 - Fonds Communautaire d?Aide a l?Equipement des Communes 2013 : versement a la commune de Barsac
21 - Modification du contrat Eco-Emballages
22 - Adhésion aux services numériques mutualisés de Gironde Numérique
23 - Mise en oeuvre de la dématérialisation des documents soumis au contrôle de Légalité et au contrôle budgétaire
24 - Adhésion au dispositif Tipi

Compte-Rendu conseil septembre 2013

Compte-rendu-CC-27-09-2013-RECT.pdfDate : 27/09/2013
Taille : 667 KB
Vidéo du conseil
ORDRE DU JOUR

1 - Marché d'aménagement du parking de la médiathèque et des bureaux administratifs
2 - Budget principal. Décision modificative n°5/2013
3 - Mise en place de la taxe de séjour
4 - Création de 2 postes d'adjoint territorial d'animation 1ère classe et fermeture de 2 postes d'adjoint territorial d'animation 2° classe
5 - Création d?un poste d'adjoint administratif 1ère classe et fermeture d'un poste d'adjoint administratif 2° classe
6 - FCAEC 2013 : versement a la commune de Saint Michel de Rieufret
7 - FCAEC 2013 : versement a la commune de Landiras
8 - FCAEC 2013 : versement a la commune de Guillos
9 - FCAEC 2013 : versement a la commune de Virelade
10 - FCAEC 2013 : versement a la commune d'Arbanats
11 - FCAEC 2013 : versement a la commune de Preignac
12 - FCAEC 2013 : versement a la commune de Cérons
13 - Participation ML2R : espace d'accueil et écoute jeunes
14 - Subvention forfaitaire au collège de Podensac
15 - Subvention forfaitaire aux collèges Toulouse Lautrec et Jules Ferry de Langon
16 - partenariat avec la sociéte archéologique et historique du Sauternais et Graves
17 - Intégration a la voirie communautaire
18 - Attribution de subventions 3/2013

Compte-rendu conseil juin 2013

CC-27-juin-2013-DEF.pdfDate : 27/06/2013
Taille : 586 KB
Vidéo du conseil
ORDRE DU JOUR
18h30 -19 h : Présentation par l'Agence Régionale de Santé des nouvelles dispositions concernant la lutte contre l'habitat insalubre

1 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets
2 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
3 - Marché de fourniture de repas a destination des personnes âgées
4 - Marché de construction d'une médiathèque et de locaux administratifs. Avenants
5 - Redevance assainissement non collectif : contrôle périodique de bon fonctionnement
6 - Fonds Communautaire d'Aide a l'Equipement des Communes 2013 : versement a la
commune de PUJOLS/CIRON
7 - Fonds Communautaire d?Aide a l'Equipement des Communes 2013 : versement a la commune de BUDOS
8 - Fonds Communautaire d'Aide a l'Equipement des Communes 2013 : versement a la commune d'ILLATS
9 - Fonds Communautaire d'Aide a l'Equipement des Communes 2013 : versement a la commune de PORTETS
10 - Soutien « SCENES D'ETE » - commune de SAINT MICHEL DE RIEUFRET
11 - Amortissement des immobilisations. Budget principal
12 - Amortissement des immobilisations. Budget OM
13 - Budget OM - décision modificative 1/2013
14 - Réalisation du parking du multi accueil de PREIGNAC. Convention avec la commune de PREIGNAC
15 - Convention avec le SDIS. Mise à disposition des locaux de BARSAC
16 - Intégration a la voirie communautaire
17 - Attribution de subventions 2/2013

Compte-Rendu conseil mars 2013

compte-rendu_CDC_RECT.pdfDate : 29/03/2013
Taille : 619 KB
Vidéo du conseil
01- Compte Administratif 2012 Zone d'Activités Economiques de Coudannes Sud 02 - Affectation de résultats Zone D'activités Economiques de Coudannes Sud 03 - Comptes gestion Zone d'Activités Economiques de Coudannes Sud
04 - Vote du Budget Principal
05 - Vote du Budget des déchets ménagers 06 - Vote du service public d'assainissement
07 - Vote du budget d'activités du Pays de Podensac
08 - Vote du budget de la Zone d'Activités Economiques de Coudannes Sud
09 - Vote des taux des contributions directes
10 - Marché de Travaux de réhabilitation de la gare de Podensac
11 - Modification des statuts du syndicat mixte SCOT du sud Gironde
12 - Convention avec le syndicat mixte Gironde numérique et l'installation d'un noeud de raccordement
13 - Attribution de subventions
14 - Participation à la Mission Locale des 2Rives 2012
15 - Redevance assainissement non collectif: transactions immobiliaires
16 - Amortissement des immobilisations

Compte-Rendu conseil février 2013

Compte-Rendu-CC-28-Fev-2013-DEF.pdfDate : 28/02/2013
Taille : 6 033 KB
Vidéo du conseil
1 - Compte administratif 2012. Budget Principal
2 - Affectation du résultat. Budget principal
3 - Compte de gestion 2012. Budget principal
4 - Compte administratif 2012. Budget déchets ménagers
5 - Affectation résultats 2012. Budget déchets ménagers
6 - Compte de gestion 2012. Budget féchets ménagers
7 - Compte administratif 2012. Service public d'assainissement collectif
8 - Affectation résultat 2012. Service public d'assainissement collectif
9 - Compte de gestion 2012. Service public d'assainissement collectif
10 - Compte administratif 2012. Zone d'Activités Economiques du Pays de Podensac
11 - Affectation résultat 2012. Zone d'Activités Economiques du Pays de Podensac
12 - Compte de gestion 2012. Zone d'Activités Economiques du Pays de Podensac
13 - Programme voirie. Demande de subvention au Conseil général
14 - Convention Vict'Aid 2013
15 - Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2012 : versement à la commune de Pujols-sur-Ciron
16- Intégration à la voirie communautaire

Compte-Rendu conseil janvier 2013

Compte-Rendu-CC-30-01-2013-RECT.pdfDate : 30/01/2013
Taille : 518 KB
Vidéo du conseil
A l'ordre du jour :
1-Adhésion au CLIC du Sud-Gironde. Désignation des représentants.

2-Plan de financement pour la réhabilitation de la médiathèque de Barsac.

3-Intégration à la voirie communautaire.

4-Partenariat avec l'association jardins de tomates.

Compte-Rendu conseil décembre 2012

Compte-Rendu-CC-18-dec-2012.pdfDate : 18/12/2012
Taille : 750 KB
Vidéo du conseil
Le conseil Communautaire s'est tenu à la salle Bastard de Barsac. Après la présentation par le président Philippe Meynard du Bilan de la Redevance incitative 2012, 11 questions étaient à l'ordre du jour :

1.OM. Tarification du service 2013
2.Tableau des emplois. Suppression de Postes.
3. Budget principal. Décision modificative n°4/2012
4.Budget OM : décision modificative n°4/2012
5.Budget des OM : admission en non valeur 2/2012
6.Budget Principal : admission en non valeur n° 2/2012
7.Fonds Communautaire d'Aide à l?Equipement des Communes 2012 : versement à la commune de Guillos.
8.Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2012 : versement à la commune de Saint-Michel-de-Rieufret
9.Attribution de subventions
10.Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2012 : versement à la commune d'Arbanats
11.Intégration à la voirie communautaire

Compte-Rendu Conseil novembre 2012

CR-CC-22-nov-2012[BON].pdfDate : 22/11/2012
Taille : 820 KB
Vidéo du conseil
12 questions à l'ordre du jour du Conseil Communautaire dont la plus importante concernant la création d'un service internalisé à la CDC pour l'entretien des chemins de randonnées et des bas-côtés herbeux : création de deux postes d'adjoints territoriaux au sein des services techniques :

1.Services Techniques. Création de deux postes d?adjoints techniques territoriaux ? Acquisition de matériel roulant
2.Budget Principal. Décision modificative
3.Budget OM. Décision modificative
4.Admission en non-valeur
5.Création d'un poste d'adjoint territorial du Patrimoine. Réseau de Lecture Publique.
6.Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2012 : versement à la commune de Podensac
7.Fonds Communautaire d'Aide à l'Equipement des Communes 2012 : versement à la commune de Virelade
8.Intégration à la voirie communautaire
9.Convention avec le Trésor Public pour la mise en place du TIP
10.Signature du protocole de sécurisation des déchetteries
11.Approbation des nouveaux statuts du syndicat mixte du bassin versant du Ciron
12.Participation ML2R. Espace accueil et écoute jeunes.

Compte-Rendu conseil juin 2012

CR_CDC_28062012def.pdfDate : 28/06/2012
Taille : 243 KB
Vidéo du conseil
CC à Preignac
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination de déchets
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
Subvention forfaitaire au collège de Podensac
Attribution de subventions 3/2012
Demande de subvention au Conseil général
Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes 2012.
Versement à la commune de Cérons
Convention avec la commune de Preignac pour l?aménagement de trottoirs sur la voie communale n°1 et mise en sécurité du carrefour de Boutoc
Marché de fourniture de repas à destination des personnes âgées
Budget principal - décision modificative 1/2012
Budget OM - Décision modificative 1/2012
Répartition du Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
Programme voirie - demande de subvention au Conseil général

Compte-rendu conseil avril 2012

compte-rendu-conseil-4-avril.pdfDate : 04/04/2012
Taille : 162 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est tenu à la salle du foyer rural à Pujols-sur-Ciron.
Ordre du jour :
- Vote du budget principal 2012
- Vote du budget des déchets ménagers
- Vote du budget du SPANC
- Vote du budget de la Zone d'activités du Pays de Podensac
- Vote du budget de la Zone d'activités du Pays de Coudannes sud
- Vote des taux de contributions directes
- FCAEC : commune d'Arbanats 2011
- FCAEC : commune d'Illats 2012
- Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A
- Programme de voirie 2011-2013 - plan de financement
- ZA de Coudannes - vente de terrains
- Formation aux premiers secours
- Attribution de subventions 1/2012
- Admission en non-valeur 1/2012
- Modification des Statuts
- Convention avec l'Office de Tourisme Sauternais Graves
- Participation à la Mission locale des 2 Rives
- Soutien à la campagne Jobs d'été 2012
- Aménagement mobilier de la médiathèque - subvention de la DRAC

Compte-rendu conseil mars 2012

compte-rendu-conseil-9-mars.pdfDate : 09/03/2012
Taille : 255 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle multi-associations de Barsac.
Ordre du jour :
Comptes administratifs 2011
- Budget principal
- Budget déchets ménagers
- Budget déchets ménagers
- Service public d'assainissement non collectif
- Zone d'activités économique du Pays de Podensac
- Zone de Coudannes
FCAEC 2011 : versement à la commune de Pujols-sur-Ciron
FCAEC 2011 : versement à la commune de Podensac
Covention VICT'AID 2012
Plan de Financement pour la construction du multiaccueil de Preignac
Création d'un poste d'attaché au CISPD
Suppression d'un poste de rédacteur au CISPD
Création d'un poste d'animateur - service petite enfance, enfance, jeunesse
Suppression d'un poste d'adjoint d'animation
Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine - réseau de lecture publique
Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine - réseau de lecture publique
Création d'un poste d'adjoint territorial d?animation - service petite enfance, enfance, jeunesse
Création d'un poste d'adjoint territorial d?animation - service petite enfance, enfance, jeunesse
Adoption de la charte d'action culturelle et de la charte des collections du réseau de lecture publique
Participation à la formation BAFA 2012
Attribution de subventions
Modification des statuts
Ouverture de crédits par anticipation
Liste des membres de la commission intercommunale des impôts directs

Compte-rendu conseil décembre 2011

compte-rendu-conseil-21-decembre.pdfDate : 21/01/2012
Taille : 168 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Budos.
Ordre du jour :
Convention avec Eco-TLC
Prolongation avec la société Médirest pour la fourniture des repas portés aux personnes âgées
Fonds Communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Guillos
Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets
Signature du contrat Enfance Jeunesse
Pénalités financières pour absence injustifiée dans les ALSH
Création d?une commission intercommunale des impôts directs
Déclaration des droits de plantation des vignes
Demandes de subventions
Attribution de subventions

Compte-rendu conseil novembre 2011

compte-rendu-conseil-17-novembre.pdfDate : 17/11/2011
Taille : 162 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Guillos.
Ordre du jour:
OM : règlement de collecte
OM : collecte sélective hebdomadaire
OM : tarification du service
OM : modalités de facturation de la redevance
OM : stockage des bacs complémentaires
Transfert de la compétence Tourisme à la CDC
Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets
FCAEC : versements aux communes de BUDOS - GUILLOS - SAINT-MICHEL-DE-RIEUFRET
Décision modificative 2/2011 : budget OM
Décision modificative 3/2011 : budget principal
Attribution d'indemnité de conseil au Comptable du Trésor
Gratifications
Attribution de subvention 6/2011
Demande de subvention au Conseil Général
MARPA : soutien à la commune de Landiras

Compte-rendu conseil septembre 2011

compte-rendu-conseil-26-septembre.pdfDate : 26/09/2011
Taille : 223 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Virelade.
Ordre du jour :
Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets
F.C.A.E : versement aux communes de Portets et Landiras
Elimination des documents du Réseau intercommunal de lecture publique
Amortissement des immobilisions
Décision modificative 2/2011 : budget principal
Renouvellement du contrat Ecoemballages
Attribution subventions 5/2011

Compte-rendu conseil juin 2011

compte-rendu-conseil-29-juin.pdfDate : 25/06/2011
Taille : 144 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Saint-Michel-de-Rieufret.
Ordre du jour:
Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Rapport annuel prix et qualité du service d'élimination des déchets
Rapport annuel prix et qualité SPANC
Création d'un emploi fonctionnel de Directeur général des services
Suppression d'un poste d'ingénieur territorial
Création de deux postes d'adjoint technique à 29 heures hebdomadaires
Suppression de deux postes d'adjoint technique à 20 heures hebdomadaires
Attribution de subventions
Rectification FCAEC Guillos 2010
FCAEC 2011 : Illats/ Cérons/ Guillos/ Virelade/ Preignac/ Barsac
Admission en non valeurs
Décisions modificative

Compte-rendu conseil avril 2011

Compte_rendu_28_avril_2011.pdfDate : 28/04/2011
Taille : 148 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle polyvalente de Budos.
Ordre du jour :
Désignation d?un délégué au Pays des Rives de Garonne
Convention repas ALSH Podensac et ALSH Virelade
Convention avec la Bibliothèque Départemental de Prêt
Soutien de la CdC aux Scènes d?Eté : extension aux associations
Formation aux premiers secours
Création poste technicien principal de 1ère classe (avancement de grade)
Création poste rédacteur principal (avancement de grade)
Attribution de subventions 2-2011
Subvention Club Entrepreneurs des Graves 2011
Redevance SPANC : contrôle lors des ventes d?immeubles
Animateurs ALSH : traitement indiciaire
Redevance ordures ménagères 2011
Votes : taux - budgets

Compte-rendu conseil mars 2011

CR_17_03_11.pdfDate : 17/03/2011
Taille : 201 KB
Vidéo du conseil
Le conseil communautaire s'est déroulé au Foyer rural de Pujols-sur-Ciron.
Ordre du jour :
Comptes administratifs
Comptes de gestion
Affectation des résultats
Engagement de service civique : accueil de volontaires
Marché travaux médiathèque et services administratifs de la CdC
Modification des statuts
Fermeture poste technicien supérieur
Création poste ingénieur territorial
Attribution de subventions
Soutien Jobs d?Eté 2011
Participation Mission Locale des 2 Rives 2011
Formation BAFA 2011 : participation de la CdC

Compte-rendu conseil janvier 2011

Compte_rendu_20_janvier_2011.pdfDate : 20/01/2011
Taille : 148 KB
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Preignac.
Ordre du jour :
MARPA (Maison d?Accueil Rurale pour Personnes Agées) : présentation par la Mutualité Sociale Agricole
Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes
Avis sur le nouveau schéma départemental des gens du voyage
Composteurs : participation des bénéficiaires
Attribution de subventions
Mission Locale des Deux Rives : financement Espace d?Accueil et Ecoute Jeunes
Création postes réseau lecture publique
Zone d?Activités de Coudannes : ouverture de crédits 1/2011
Zone d?Activités de Coudannes : acquisition terrain
Zone d?Activités de Coudannes : plan de financement (actualisation)
Adhésion à l?Association des Maires de la Gironde
Convention Vict?Aid 2011
Indemnité spécifique de service : technicien principal
Prime de service et de rendement : technicien principal

Compte-rendu conseil octobre 2010

Compte-rendu-26-octobre-2010.pdfDate : 26/10/2010
Taille : 146 KB
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Landiras.
Ordre du jour :
Taxe d?habitation : détermination des taux d?abattement
Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : attributions
Marché « Gestion des multiaccueils de la petite enfance »
Convention de passage et d?entretien
Travaux de réalisation de trottoirs à Preignac : convention entre la Communauté de communes et la commune
Création poste technicien supérieur
Indemnité d?Administration et de Technicité : adjoints du patrimoine
Lecture publique : remboursement des repas pris lors des formations suivies par les agents et les bénévoles
Attribution de subvention
Adhésion au syndicat mixte « SCOT du Sud-Gironde »
Admissions en non valeur : budget annexe déchets ménagers

Compte-rendu conseil septembre 2010

Compte_rendu_23_septembre_2010.pdfDate : 23/09/2010
Taille : 192 KB
Le conseil communautaire s'est déroulé à la mairie (salle du conseil) de Portets.
Ordre du jour :
Modification des statuts 2-2010
Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Budos
Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Cérons
Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Barsac
Marchés :
Enquête, fourniture et distribution de bacs roulants
Collecte des déchets ménagers
Tri et valorisation des emballages journaux magazines
Fournitures de livres non scolaires, documents sonores et audiovisuels
Gestion des multiaccueils de la petite enfance
Travaux de voirie 2010
Fournitures d?équipements de compostage individuel
Entretien des chemins de randonnée : convention avec la commune de Budos
FDAEC 2010
Lecture publique : plan de financement prévisionnel (construction médiathèque)
Lecture publique : plan de financement prévisionnel (informatisation)
Création postes assistant de conservation du patrimoine
Transfert de la compétence « lecture publique » : attribution de compensation de la commune de Landiras
Contrat de prévoyance collective « maintien de salaire »
Compte Epargne Temps : réforme
Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
Mise en oeuvre de projets touristiques et promotion touristique collective à l?échelle du Sud-Gironde par l?intermédiaire
de l?association Union Touristique Sud Gironde
Ouvertures et virements de crédits

Compte-rendu conseil juin 2010

Compte_rendu_30_juin_2010.pdfDate : 30/06/2010
Taille : 176 KB
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes d'Arbanats.
Ordre du jour :
Lecture publique : plans de financement (construction ; informatisation)
Bibliothèques : conventions mise à disposition de locaux
Lecture publique : remboursement des frais de déplacement lors des formations suivies par les bénévoles
Création postes adjoint du patrimoine 2ème classe.
Indemnité d?administration et de technicité : adjoints du patrimoine
Bibliothèques : conventions mise à disposition de personnel
Création poste adjoint administratif principal 2ème classe
Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Portets
Fonds communautaire d?aide à l?équipement des communes : versement à la commune de Barsac
Représentant de la Communauté de communes au Conseil de surveillance du Centre de long séjour de Podensac
- Attributions de subventions
- Demande de subventions au Conseil général
- Adhésion au Syndicat mixte « SCOT Sud Gironde »
- Approbation d?une demande d?adhésion et des nouveaux statuts du Syndicat mixte d?aménagement du bassin versant du
Ciron
- Délibération d?intention sur la mise en oeuvre d?un CLIC
- Site SNCF Podensac : acquisition d?immeubles
- Rapport annuel prix qualité 2009 du service ordures ménagères
- Rapport annuel prix qualité 2009 du service assainissement non collectif
- Travaux de voirie : convention avec la commune de Portets
- Convention de servitude : puisard en terrain privé (Barsac)
- Ouvertures et virements de crédits

Compte-Rendu conseil avril 2010

Compte_rendu_14_avril_2010.pdfDate : 15/04/2010
Taille : 163 KB
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes d'Illats.
Ordre du jour:
Formation aux premiers secours : participation des stagiaires
Patrimoine éclairage public
Avenant prolongation marché SPANC
Approbation des nouveaux statuts de l'UCTOM
Dotation globale d'équipement 2010
Plan de financement zone d'activités économiques de Coudannes
Attribution de subventions
Budget zone d'activités coudannes sud
Budget zone d'activités Pays de Podensac
Budget assainissement non collectif
Redevance OM 2010
Budget déchets ménagers
Fond communautaire d'aide à l'équipement des communes
Taux relais 2010
Budget principal

Compte-rendu conseil février 2010

CR_25_02_10.pdfDate : 25/02/2010
Taille : 184 KB
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Guillos.
Ordre du jour :
Comptes administratifs, comptes de gestion, affectations du résultat
Modifications des statuts 1-2010
Lecture publique : délibération de principe sur les travaux de la CLET
Subvention jobs d'été 2010
Participation Mission Locale des 2 Rives 2010
Attribution de subventions 2/2010
Délibération financière Programme 2009
Autorisation d'engagement de dépenses nouvelles d'investissement avant le vote du budget primitif

Compte-rendu conseil février 2010

Compte_rendu_4_fevrier_2010.pdfDate : 05/02/2010
Taille : 136 KB
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle Robert-Peyronnin de Cérons.
Ordre du jour :
Désignation d'un délégué titulaire au Syndicat d'aménagement du Bassin versant du Ciron
Jury marché de maîtrise d'oeuvre infrastructures
Groupes électrogènes : Convention CDC/ communes
Attribution de subventions 1/2010
Soutien destination vignobles « 2 »
Convention VICT?AID 2010
Convention CDAD 2010
Aire d'accueil des gens du voyage : acquisition terrains
Prise en charge des frais de validation des acquis de l'expérience
Conventions de servitude

Compte-Rendu conseil janvier 2010

Compte_rendu_12_janvier_2010.pdfDate : 12/01/2010
Taille : 116 KB
Le conseil communautaire s'est déroulé à la salle des fêtes de Virelade.
Ordre du jour :
Subvention Mission Locale des 2 Rives: Espaces santé jeunes
Marché de maîtrise d'oeuvre médiathèque / siège CDC
Indemnités aux architectes membres du jury de concours de maîtrise d'oeuvre médiathèque / siège CDC
Redevance incitative : choix d'un scénario



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