Conseil communautaire du 17 décembre 2025

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 17 décembre 2025 à 18h, salle Espace au siège de la communauté de communes Convergence Garonne

L’ordre du jour du conseil est :

  • Rapport social unique 2024
  1. ADMINISTRATION GENERALE – Modification des représentants dans les commissions thématiques
  2. ADMINISTRATION GENERALE – Modification des statuts du syndicat Mixte Sud Gironde (pôle)
  3. DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Réévaluation du prix de vente aux mètres carré des lots situés sur la zone d’activité de Coudannes (Landiras)
  4. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Autorisation à l’EPFNA de conclure une acquisition pour l’extension de la ZA Pays de Podensac
  5. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2026
  6. ENFANCE ET JEUNESSE – Renouvellement de la convention d’objectifs et de partenariat pluriannuelle avec l’association Croque-Lune
  7. ENFANCE ET JEUNESSE – Subvention au Foyer Rural de Paillet
  8. PETITES VILLES DE DEMAIN – Avenant à la convention cadre d’opération de revitalisation territoriale de Convergence Garonne
  9. URBANISME – Approbation de la modification simplifiée du PLU de Rions
  10. URBANISME – Définition des modalités de la concertation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité N°2 du PLU de la commune de Portets
  11. URBANISME – Projet de création de périmètre délimité des abords sur la commune de Virelade  
  12. FINANCES – Révision de l’AP Gymnase
  13. FINANCES – Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget principal 660 00
  14. FINANCES – Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe PONTONS 660 53 
  15. FINANCES – Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe SPANC 660 25 
  16. FINANCES – Budget annexe GEMAPI 660 19 – Approbation d’une décision modificative N°2
  17. FINANCES – Budget annexe SPANC 660 25 – Approbation d’une décision modificative N°2
  18. FINANCES – Budget annexe PONTONS 660 53 – Approbation d’une décision modification N°1
  19. RESSOURCES HUMAINES –Approbation du règlement de formation
  20. RESSOURCES HUMAINES – Révision des modalités de mise en œuvre du télétravail
  21. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois et de l’organigramme
  22. RESSOURCES HUMAINES – Convention de mise à disposition d’un agent par la communauté de communes au profit de la commune de Cadillac-sur-Garonne
  23. MARCHE PUBLIC – Protection sociale complémentaires des agents
  24. MARCHE PUBLIC – Avenants au marché 2024M13 des travaux d’extension de la crèche Croque lune à Cérons lots 5 et 6
  • Questions orales